Parcelle 11 985 à Kingersheim
441 m² au plan cadastral. Identifiant 68166000110985. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1-AUe
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Plantations à réaliser, boisements, espaces verts à conserver (Eléments Identifiés : article L.151-23 du C.U.)
- 18OAP Secteur Vert Village
- infoPérimètre d'application de la taxe d'habitation majorée à 12%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 novembre 2022, 199 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 RUE DE REIMS (LOT N_1)
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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