Parcelle AP 76 à Koungou
9 142 m² au plan cadastral. Identifiant 97610000AP0076. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Ue rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur Ue)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages règlementaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2021, 1 130 m² créésAutorisé - ZI VALLEE III LONGONI
- PCPermis de construire autorisé le 21 juin 2019, 1 130 m² créésAutorisé - ZI VALLEE III LONGONI
- PCPermis de construire autorisé le 6 juillet 2017, 8 992 m² créésAutorisé - 2 AE VALLEE III LONGONI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.