Parcelle BM 230 à Koungou
301 m² au plan cadastral. Identifiant 97610000BM0230. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uc, Ua rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages règlementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé n° 41
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 décembre 2017, 114 m² créés, 1 logementAutorisé - 20 LOT LES TROIS VALLEES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.