Parcelle YI 314 à La Bruffière
365 m² au plan cadastral. Identifiant 85039000YI0314. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUCA
Destinées à accueillir des projets mixtes à dominante d'habitat, et qui se différencient par les niveaux de densité possibles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 octobre 2024, 89 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 27 RUE DES TISSERANDS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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