Parcelle YI 65 à La Bruffière
10 912 m² au plan cadastral. Identifiant 85039000YI0065. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEE
Correspond aux zones économiques d'équilibres situées à proximité des axes principaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEE)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 octobre 2016, 176 m² créésTravaux achevés - 4 RUE ANDRE DEFONTAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.