Parcelle B 3700 à La Clusaz
145 828 m² au plan cadastral. Identifiant 740800000B3700. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
N, UH2, UE, Na, UHv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UH2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Na)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCLUSE DU NOMEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé
- 02Secteur de risque naturel fort
- 07Secteur d'intérêt écologique
- 18Secteur avec Orientation d'Aménagement et de Programmation. Certaines OAP "thématiques" s'appliquent aussi à l'ensemble des zones U et AUUHv - oap1
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'appliquent les dispositions relatives au permis de démolir
- infoPérimètres des bois et forêt soumis au régime forestier
- infoPérimètres situés au voisinage d'infrastructures de transports terrestres dans lesquels des prescriptions d'isolement acoustique ont été édictées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 décembre 2019, 6 m² créésAutorisé - 85 RUE DU SALON DES DAMES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.