Parcelle AP 4 à La Forêt-Fouesnant
90 m² au plan cadastral. Identifiant 29057000AP0004. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UHb, N, 2AUhb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Elements naturels a proteger, a mettre en valeur ou a requalifier (soumis a declaration prealable)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 janvier 2018, 125 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 12 ALLEE PONTEREC NEVEZ (LOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.