Parcelle AB 490 à La Haie-Fouassière
125 m² au plan cadastral. Identifiant 44070000AB0490. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, UC, Nh2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul des constructions par rapport aux voies
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoExposition au retrait gonflement des argiles : Faible
- infoSecteur affecté par le bruit - N249
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 février 2023, 28 m² créés, 1 logementAutorisé - 37 BI RUE DE LA DESIREE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.