Parcelle AV 490 à La Haie-Fouassière
407 m² au plan cadastral. Identifiant 44070000AV0490. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUs
1AUs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUs)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison noble de RochefortPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 18OAP n°2
- infoExposition au retrait gonflement des argiles : Faible
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZAC : Les Terrasses de Sèvre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 avril 2024, 108 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 15 ALLEE DU PETIT CHEVAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.