Parcelle ZZ 5 à La Haie-Fouassière
29 729 m² au plan cadastral. Identifiant 44070000ZZ0005. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 6 zones
Ad, Nh2, AB, Nl, UC, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ad)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur AB)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02risque d'inondation par ruissellement
- 07Elément de paysage à protéger : HaieHaie
- 25cours d'eau
- 31Zone humide
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infoExposition au retrait gonflement des argiles : Moyen
- infoRèglement local de publicité
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoExposition au retrait gonflement des argiles : Faible
- infozonage pluvial
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2013, 176 m² créésAutorisé - 2 RUE DE LA MAILLARDIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.