Parcelle AC 385 à La Queue-en-Brie
2 905 m² au plan cadastral. Identifiant 94060000AC0385. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCFF1F1F1F1F
UCFF1F1F1F1F1 : Coeur de ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCFF1F1F1F1F)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_argiles_094_20181121
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé2
- 07Espace paysager a usage collectif
- 15Retrait specifiqueLqeb2
- 17Secteur de mixité socialeLqeb1
- 22Linéaire de mixité d'activités
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoZonage publicite 2
- infoZonage enseigne 1
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 février 2015, 12 m² créésAutorisé - 12 AVENUE DU MARECHAL MORT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.