Parcelle AE 318 à La Queue-en-Brie
473 m² au plan cadastral. Identifiant 94060000AE0318. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHF1F1FF1F1F
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHF1F1FF1F1F)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Espace vert paysager
- infoZonage publicite 5b
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoZonage enseigne 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 novembre 2021, 145 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 23 ALLEE ERNEST RENAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.