Parcelle BD 105 à La Queue-en-Brie
300 m² au plan cadastral. Identifiant 94060000BD0105. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHFF1FFFF
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHFF1FFFF)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_argiles_094_20181121
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé1
- 17Secteur de mixité socialeLqeb1
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoPerimetre de projet urbain partenarial
- infoZonage enseigne 3
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage publicite 5b
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2025, 149 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 41 CHEMIN VERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.