Parcelle AC 15 à Lançon-Provence
533 m² au plan cadastral. Identifiant 13051000AC0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone mixte relativement dense à vocation principale d'habitat, d'équipements publics ainsi que d'activités et de services compatibles avec le caractère résidentiel de la zone Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Saint-Cyr (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Luxembourg (ancien)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPER séisme et mouvement de terrain de Lançon-ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Lançon-ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 22Diversité commerciale 11
- infoPPR seismes et mouvements de terrain zone constructible sous conditions
- infoPPR retrait gonflement des argiles zone faiblement à moyennement exposée
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 décembre 2015, 38 m² créésAutorisé - LE VILLAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.