Parcelle B 307 à Lançon-Provence
3 520 m² au plan cadastral. Identifiant 130510000B0307. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, AF1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPER séisme et mouvement de terrain de Lançon-ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Lançon-ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Aléa fort Touloubre, zone rouge
- infoPPR seismes et mouvements de terrain zone constructible sous conditions
- infoPPR retrait gonflement des argiles zone faiblement à moyennement exposée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2013, 104 m² créésAutorisé - LES SABOUILLONS NORD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.