Parcelle F 1990 à Lançon-Provence
3 943 m² au plan cadastral. Identifiant 130510000F1990. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone comprend des secteurs à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPER séisme et mouvement de terrain de Lançon-ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Lançon-ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Aléa modéré hydrogéomorphologie zone marron clair
- infoPPR seismes et mouvements de terrain zone constructible sous conditions
- infoPPR retrait gonflement des argiles zone faiblement à moyennement exposée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 août 2017, 832 m² créés, 2 logementsAutorisé - QUARTIER LES PEYRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.