Zone NPV2

Intitulé du document : N 3.2 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives et aux autres constructions d’une même unité

En secteurs Nl, Nh, Nca, Npv, Npa, Nx et Nxa : Toute construction devra être implantée :

- soit en limite séparative, - soit à une distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de

la limite parcellaire qui en est le plus proche, égale à la moitié de la hauteur du bâtiment avec un recul minimum de L ≥ H/2 ≥ 3 mètres, par rapport aux limites séparatives

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 98

N Nca Nh Nj Nl Nlp Nx Nxa Naero Npv Neol

Les annexes doivent être implantées à proximité de la construction principale. Dans le cas d’une unité foncière classée dans deux zones différentes du PLUi (exemple : Nh et N), les annexes et extensions aux constructions à usage d’habitation sont autorisées sur l’ensemble de l’unité foncière et sont soumises aux règles propres à la zone où elles sont implantées.

Intitulé du document : N 3.3 : Volumétrie

La hauteur des nouvelles constructions, extensions et annexes ne dépassera pas 9 mètres (hors constructions entrant dans la sous-destination « Logement »). Cette prescription pourra être adaptée pour des raisons techniques, fonctionnelles ou matérielles, sous réserve de porter une attention particulière à leur intégration paysagère. La hauteur des installations et aménagements liés à la production d’énergie renouvelable n’est pas réglementée. Constructions entrant dans la sous-destination « Logement » : La hauteur des constructions nouvelles, extensions et surélévations ne doit pas dépasser l’équivalent d’un Rez de Chaussée + 1 étage + combles.

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 99

La hauteur des annexes à ces constructions ne dépassera pas 4 mètres.

PREFECTURE DE L’AVEYRON COMMUNAUTE DE COMMUNES :

LARZAC ET VALLEES

OC’TÉHA À Rodez : 31 Avenue de la Gineste 12000 Rodez

Tel: 05 65 73 65 76

contact@octeha.fr

www.octeha.fr

P.L.Ui

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

ELABORATION DE LA REVISION

Arrêté le : 21 février 2019

Approuvé le: 22 octobre 2019

Exécutoire le:

Modifications - Révisions - Mises à jour

Modification n°1 et révisions Allégées n°2 à 8 approuvées le 19 novembre 2024 Révision Allégée n°1 approuvée le 30 septembre 2025

VISA

Date : 1er octobre 2025

Règlement écrit

5

Le Président, Christophe LABORIE

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 1

Sommaire

TITRE 1 : Préambule............................................................................................................... 4

1. Modalités d’application du présent règlement et des autres réglementations ................................ 4 2. Modalités de lecture du règlement................................................................................................... 5

TITRE 2 : Protection du patrimoine bâti, paysager et environnemental ........................... 10

TITRE 3 : Prescriptions applicables à l’ensemble du territoire ......................................... 32

TITRE 4 : Prescriptions applicables à la zone urbaine ...................................................... 37

Secteurs Ua, Ub et Ub* .......................................................................................................................... 37 Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités ............................. 37 Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères............................................... 38 Section 3 : Equipements et réseaux .................................................................................................. 48

Secteur Ue ............................................................................................................................................. 49 Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités ............................. 49 Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères............................................... 49 Section 3 : Equipements et réseaux .................................................................................................. 52

Secteurs Ul............................................................................................................................................. 53 Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités ............................. 53 Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères............................................... 54 Section 3 : Equipements et réseaux .................................................................................................. 59

Secteurs Ux et Uxa ................................................................................................................................ 60 Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités ............................. 60 Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères............................................... 61 Section 3 : Equipements et réseaux .................................................................................................. 66

Secteur Um ............................................................................................................................................ 67

TITRE 5 : Prescriptions applicables à la zone à urbaniser ................................................ 68

Secteur 1AU ........................................................................................................................................... 68 Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités ............................. 68 Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères............................................... 69 Section 3 : Equipements et réseaux .................................................................................................. 75

Secteur 1AUt .......................................................................................................................................... 76 Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités ............................. 76 Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères............................................... 77 Section 3 : Equipements et réseaux .................................................................................................. 83

TITRE 6 : Prescriptions applicables à la zone agricole Secteurs A, Am, Amet et Ap ...... 84

Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités ............................. 84 Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères............................................... 85 Section 3 : Equipements et réseaux .................................................................................................. 92

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 2

TITRE 7 : Prescriptions applicables à la zone naturelle Secteurs N, Nca,Neol, Npv, Nh, Nj, Nl, Npa, Nx,Nxa et Naero...................................................................................................... 93

Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités ............................. 93 Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères............................................... 96 Section 3 : Equipements et réseaux ................................................................................................ 102

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 3

TITRE 1 : Préambule

NB : Le présent préambule sert à l’interprétation du règlement, l’ensemble de ces éléments sont indissociables.

1. Modalités d’application du présent règlement et des autres réglementations

1.1. Portée du règlement et des autres dispositions

Le présent règlement s’applique sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes Larzac et Vallée. Le secteur Um n’est pas réglementé eu égard aux règles spécifiques liées au Camp militaire du Larzac. Les présentes prescriptions ne s’y appliquent pas.

Il fixe les conditions d’utilisation et d’occupation des sols, sous réserve des dispositions s’appliquant nonobstant ce règlement, dont

• Les articles du Code de l’urbanisme comprenant les dispositions d’ordre public du Règlement National d’Urbanisme,

• Les servitudes d’utilité publique, telles qu’annexées au présent PLUi, et notamment les Sites Patrimoniaux Remarquables, les Plans de Prévention des Risques Inondations Sorgues et Dourdou de Camares aval, du Bassin de la Dourbie, et du Bassin du Cernon Soulzon,

Les articles du Code du Patrimoine relatifs aux fouilles, aux découvertes fortuites et aux procédures administratives et financières en matière d’archéologie préventive. Les schémas reportés dans le présent document ont valeur règlementaire. L’annexe relative à l’implantation du bâti ne revêt qu’un caractère informatif.

1.2. Adaptations mineures de certaines règles et dérogations En application du Code de l’urbanisme, les règles et servitudes définies par un plan local d’urbanisme peuvent faire l’objet d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes. Elles peuvent également faire l’objet d’autres dérogations limitativement prévues par le même Code.

Les exigences liées à l’application des Plans de Prévention des Risques (PPR) peuvent permettre une application alternative des présentes prescriptions. Ces adaptations devront être

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 4

appréciées selon des impératifs de sécurité, et s’inscrire dans le cadre des prescriptions des PPR.

2. Modalités de lecture du règlement

2.1. Lexique Annexe Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint entre les deux constructions afin de marquer un lien d’usage. Elle peut être accolée ou non à la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès direct depuis la construction principale.

Bâtiment Un bâtiment est une construction couverte et close.

Construction Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface.

Construction existante Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l'ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut pas être considérée comme une construction existante.

Emprise au sol L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

Extension L’extension consiste en un agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci. L’extension peut être horizontale et/ou verticale (par surélévation, excavation ou agrandissement), et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 5

Façade Les façades d’un bâtiment ou d’une construction correspondent à l’ensemble de ses parois extérieures hors toiture. Elles intègrent tous les éléments structurels, tels que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature.

Gabarit Le gabarit désigne l’ensemble des plans verticaux, horizontaux ou obliques constituant la forme extérieure de la construction. Il résulte de la combinaison des règles de hauteur, de prospects et d’emprise au sol.

Hauteur La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux, à la date de dépôt de la demande. Le point le plus haut à prendre comme référence correspond au faîtage de la construction, ou au sommet de l’acrotère, dans le cas de toitures-terrasses ou de terrasses en attique. Les installations techniques sont exclues du calcul de la hauteur.

Limites séparatives Les limites séparatives correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une ou plusieurs unités foncières, et le ou les terrains contigus. Elles peuvent être distinguées en deux types: les limites latérales et les limites de fond de terrain. En sont exclues les limites de l’unité foncière par rapport aux voies et emprises publiques.

Local accessoire Le local accessoire fait soit partie intégrante d’une construction principale, soit il en constitue une annexe, soit une extension. Il est indissociable du fonctionnement de la construction principale.

Voies ou emprise publique La voie publique s’entend comme l’espace ouvert à la circulation publique, qui comprend la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules motorisés, les itinéraires cyclables, l’emprise réservée au passage des piétons, et les fossés et talus la bordant. L’emprise publique correspond aux espaces extérieurs ouverts au public qui ne répondent pas à la notion de voie ni d’équipement public.

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 6

2.2. Définitions des destinations et sous destinations

Destinations Sous-destinations Définitions selon l'arrêté du 10 novembre 2016

Les constructions destinées à l'exercice d'une activité agricole ou

Exploitation

pastorale. Cette sous-destination recouvre notamment les

Exploitation agricole

constructions destinées au logement du matériel, des animaux et

agricole et

des récoltes.

forestière

Exploitation forestière

Les constructions et les entrepôts notamment de stockage du bois, des véhicules et des machines permettant l'exploitation forestière

Les constructions destinées au logement principal, secondaire ou

occasionnel des ménages à l'exclusion des hébergements

Logement

couverts par la sous-destination « hébergement ». La sous-

destination « logement » recouvre notamment les maisons

Habitation

individuelles et les immeubles collectifs. Les constructions destinées à l'hébergement dans des

résidences ou foyers avec service. Cette sous-destination

Hébergement

recouvre notamment les maisons de retraite, les résidences

universitaires, les foyers de travailleurs et les résidences

autonomie.

Artisanat commerce détail

Les constructions commerciales destinées à la présentation et

et

vente de bien directe à une clientèle ainsi que les constructions

de

artisanales destinées principalement à la vente de biens ou services.

Restauration

Les constructions destinées à la restauration ouverte à la vente directe pour une clientèle commerciale.

Commerce

de Les constructions destinées à la présentation et la vente de biens

gros

pour une clientèle professionnelle.

Commerce et Activités

de Les constructions destinées à l'accueil d'une clientèle pour la

activités de services

où conclusion directe de contrat de vente de services ou de

service

s’effectue l’accueil prestation de services et accessoirement la présentation de

d’une clientèle

biens.

Hébergement

hôtelier

et Les constructions destinées à l'hébergement temporaire de

touristique

courte ou moyenne durée proposant un service commercial.

Toute construction répondant à la définition d'établissement de

Cinéma

spectacles cinématographiques mentionnée à l'article L. 212-1 du code du cinéma et de l'image animée accueillant une clientèle

commerciale.

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 7

Les constructions destinées à assurer une mission de service

Locaux et bureaux

public. Ces constructions peuvent être fermées au public ou ne

accueillant

du

prévoir qu'un accueil limité du public. Cette sous-destination

public,

des

comprend notamment les constructions de l'Etat, des collectivités

administrations

territoriales, de leurs groupements ainsi que les constructions

publiques

et

des autres personnes morales investies d'une mission de service

assimilés

public.

Les constructions des équipements collectifs de nature technique

Locaux techniques ou industrielle. Cette sous-destination comprend notamment les

et industriels des constructions techniques nécessaires au fonctionnement des

administrations services publics, les constructions techniques conçues

publiques

et spécialement pour le fonctionnement de réseaux ou de services

assimilés

urbains, les constructions industrielles concourant à la production

Equipements

d'énergie.

d’intérêt collectif services publics

Les équipements d'intérêts collectifs destinés à l'enseignement

Etablissement

et

ainsi que les établissements destinés à la petite enfance, les

d’enseignement,

équipements d'intérêts collectifs hospitaliers, les équipements

de santé et

collectifs accueillant des services sociaux, d'assistance,

d’action sociale

d'orientation et autres services similaires.

Les constructions destinées aux activités créatives, artistiques et

Salles d’art et de

de spectacle, musées et autres activités culturelles d'intérêt

spectacle

collectif.

Equipements sportifs

Les équipements d'intérêts collectifs destinés à l'exercice d'une activité sportive. Cette sous-destination comprend notamment les stades, les gymnases ainsi que les piscines ouvertes au public.

Les équipements collectifs destinées à accueillir du public afin de

Autres équipements recevant du public

satisfaire un besoin collectif ne répondant à aucune autre sousdestination définie au sein de la destination « Equipement d'intérêt collectif et services publics ». Cette sous-destination recouvre notamment les lieux de culte, les salles polyvalentes,

les aires d'accueil des gens du voyage.

Les constructions destinées à l'activité extractive et

manufacturière du secteur primaire, les constructions destinées à

Autres

l'activité industrielle du secteur secondaire ainsi que les

activités des Industrie

constructions artisanales du secteur de la construction ou de

secteurs

l'industrie. Cette sous-destination recouvre notamment les

secondaires

activités de production, de construction ou de réparation

et tertiaires

susceptibles de générer des nuisances.

Entrepôt

Les constructions destinées au stockage des biens ou à la logistique.

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 8

Les constructions destinées aux activités de direction et de

Bureau

gestion des entreprises des secteurs primaires, secondaires et

tertiaires.

Centre de congrès Les constructions destinées à l'événementiel polyvalent,

et d’exposition

l'organisation de salons et forums à titre payant.

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 9

TITRE 2 : Protection du patrimoine bâti, paysager et

environnemental

Article 1 : Règles relatives au patrimoine bâti à protéger L'article L.151-19 du Code de l’Urbanisme permet, dans le cadre du PLUi « d'identifier et localiser […] et délimiter les quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur préservation. »

Tous les travaux ayant pour effet de modifier un élément de patrimoine identifié en application du Code de l’urbanisme, et non soumis à un régime d’autorisation, doivent faire l’objet d’une déclaration préalable, conformément au Code de l’urbanisme, ou d’un permis de démolir le cas échéant.

Le traitement des abords des éléments identifiés ne doit pas porter atteinte à leur qualité, ou empêcher leur valorisation.

Article 1.1 Règles relatives au patrimoine bâti monumental à protéger Les bâtiments et ensembles bâtis identifiés sont soumis aux mesures de protection et de mise en valeur spécifiques, sans obérer les possibilités d’adaptation de ces constructions existantes aux usages contemporains ainsi que la mise en œuvre de projet avec recherche architecturale.

La démolition ne pourra être autorisée que pour des raisons de sécurité.

Les éléments architecturaux et les formes urbaines traditionnelles doivent être conservés et restaurés.

Les travaux réalisés sur les éléments architecturaux ou sur un ou des bâtiments remarquables doivent :

• Respecter et mettre en valeur les caractéristiques structurelles et architecturales du ou des bâtiments, en veillant à l’amélioration des conditions d'accessibilité, d'habitabilité et de sécurité ;

• Utiliser des matériaux et mettre en œuvre des techniques permettant de conserver ou de restituer l'aspect d'origine du ou des bâtiments ou de l’élément architectural ;

• Traiter les installations techniques de manière à ne pas altérer la qualité patrimoniale ; • Proscrire la pose d'éléments extérieurs qui seraient incompatibles avec son caractère ;

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 10

• Assurer aux espaces libres situés aux abords immédiats du ou des bâtiments un traitement de qualité, approprié à ses caractéristiques architecturales.

Liste des secteurs à protéger identifiés :

Numéro 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34

Détail Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger Secteur à protéger

COMMUNE Cornus Cornus Cornus

Fondamente Fondamente La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Cavalerie La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade Lapanousse-de-Cernon

Le Clapier L'Hospitalet-du-Larzac Marnhagues-et-Latour

Nant Nant Nant Nant Saint-Beaulize Saint-Beaulize Sainte-Eulalie-de-Cernon Sainte-Eulalie-de-Cernon Sainte-Eulalie-de-Cernon Saint-Jean-du-Bruel Saint-Jean-du-Bruel Saint-Jean-du-Bruel Saint-Jean-du-Bruel Saint-Jean-du-Bruel Saint-Jean-du-Bruel Saint-Jean-du-Bruel

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 11

Secteur à protéger Saint-Jean-du-Bruel

36

Secteur à protéger Saint-Jean-du-Bruel

37

Secteur à protéger Saint-Jean-et-Saint-Paul

38

Secteur à protéger Saint-Jean-et-Saint-Paul

39

Secteur à protéger

Sauclieres

40

Secteur à protéger

Sauclieres

41

Secteur à protéger Viala-du-Pas-de-Jaux

42

Secteur à protéger Viala-du-Pas-de-Jaux

Liste des éléments de patrimoine bâti monumental identifiés :

Numéro 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69

Détail Bergerie Cave bâtarde

Tour Bergerie

Caves Pont Pont Ensemble bâti Moulin Bergerie Bergerie troglodyte Ancien relais Corps de ferme Bergerie Corps de ferme Bergerie Château Ensemble bâti Ensemble bâti Ensemble bâti Ancienne ferme remarquable Chapelle Ensemble bâti Chapelle Eglise St-Sauveur Chapelle Eglise

COMMUNE Cornus Cornus Cornus Cornus

Fondamente La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines

La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade

Le Clapier Le Clapier Le Clapier Marnhagues-et-Latour Marnhagues-et-Latour Marnhagues-et-Latour Marnhagues-et-Latour

Nant Nant Nant

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 12

Jasse

Nant

71

Jasse

Nant

72

Jasse

Nant

73

Jasse

Nant

74

Jasse

Nant

75

Grange monastique

Saint-Beaulize

76

Hameau médiéval de Fabiergues Sainte-Eulalie-de-Cernon

77

Maison du Violoneux

Sainte-Eulalie-de-Cernon

78

Jasses de Caubel

Sainte-Eulalie-de-Cernon

79

Castel

Sainte-Eulalie-de-Cernon

80

Chapelle Saint-Amans

Sainte-Eulalie-de-Cernon

81

Eglise Saint-Etienne

Sainte-Eulalie-de-Cernon

82

Temple Gallo-Romain

Sainte-Eulalie-de-Cernon

83

Chapelle de Saint-Pierre

Sainte-Eulalie-de-Cernon

84

Moulin

Saint-Jean-du-Bruel

85

Moulin

Saint-Jean-et-Saint-Paul

86

Pont

Saint-Jean-et-Saint-Paul

87

Pigeonnier

Saint-Jean-et-Saint-Paul

88

Ensemble bâti

Saint-Jean-et-Saint-Paul

89

Ensemble bâti

Saint-Jean-et-Saint-Paul

90

Pont

Saint-Jean-et-Saint-Paul

91

Pont

Saint-Jean-et-Saint-Paul

92

Bergerie voûtée

Sauclières

93

Cave bâtarde

Sauclières

94

Bergerie d'estive

Sauclières

95

Jasse

Viala-du-Pas-de-Jaux

96

Jasse

Viala-du-Pas-de-Jaux

Article 1.2 Règles relatives au patrimoine bâti particulier à protéger

. La démolition ne pourra être autorisée que pour des raisons de sécurité.

Ces éléments bâtis particuliers doivent être conservés, restaurés ou le cas échéant, reconstruits à l’identique.

Liste des éléments de patrimoine bâti particulier identifiés :

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 13

Numéro 97 98 99 100 101 102 103 104 105 106 107 108 109 110 111 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 130 131 132 133 134

Détail Four Fontaine et calade Lavogne et puit Lavogne Fontaine Saint-Martin Source Vierge Fontaine Dolmen Four Source Calvaire Puit gallo-romain Fontaine Lavogne Voie Romaine Voie romaine Roucayrol Voie romaine Roucayrol Lavogne Ferradou Four Porte Arche Ancienne voie ferrée Ancienne voie ferrée Lavogne Ensemble de murets Ensemble de murets Ensemble de murets Citerne et point d'eau Oppidum Voie Romaine Source Lavogne Voie Romaine Voie Romaine Lavogne Four

COMMUNE Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus

La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 14

Voie Romaine

La Couvertoirade

136

Lavogne

La Couvertoirade

137

Lavogne

La Couvertoirade

138

Lavogne

La Couvertoirade

139

Voie Romaine - Extrémité

La Couvertoirade

140

Puits

Lapanouse-de-Cernon

141

Four

Lapanouse-de-Cernon

142

Four

Lapanouse-de-Cernon

143

Four

Lapanouse-de-Cernon

144

Four

Le Clapier

145

Fontaine et lavoir

L'Hospitalet-du-Larzac

146

Lavogne

L'Hospitalet-du-Larzac

147

Lavogne

L'Hospitalet-du-Larzac

148

Lavoir

Marnhagues-et-Latour

149

Fontaine

Marnhagues-et-Latour

150

Four

Marnhagues-et-Latour

151

Fenêtre en hauteur

Marnhagues-et-Latour

152

Fontaine

Marnhagues-et-Latour

153

Pierre gravée

Marnhagues-et-Latour

154

Lavogne

Nant

155

Lavogne

Nant

156

Dolmen

Nant

157

Dolmen

Nant

158

Dolmen

Nant

159

Dolmen

Nant

160

Dolmen

Nant

161

Dolmen

Nant

162

Ancienne voie ferrée

Nant

163

Lavogne

Nant

164

Lavogne

Nant

165

Lavogne

Nant

166

Lavogne

Nant

167

Lavogne

Nant

168

Toit citerne

Nant

169

Toit citerne

Nant

170

Lavogne

Nant

171

Calade

Saint-Beaulize

172

Chemin

Saint-Beaulize

173

Fontaine

Saint-Beaulize

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 15

Citerne

Sainte-Eulalie-de-Cernon

175

Voie ferrée Tournemire Le Vigan - Viaduc

Sainte-Eulalie-de-Cernon

176

Voie ferrée Tournemire Le Vigan - Ouvrage d'art Sainte-Eulalie-de-Cernon

177

Tumulus et coffres mégalithiques

Sainte-Eulalie-de-Cernon

178

Caselle

Sainte-Eulalie-de-Cernon

179

Tumulus de la Carbonigre

Sainte-Eulalie-de-Cernon

180

Tumulus de la Carbonigre

Sainte-Eulalie-de-Cernon

181

Tumulus de la Carbonigre

Sainte-Eulalie-de-Cernon

182

Caselle

Sainte-Eulalie-de-Cernon

183

Citernes de Combe Belle - Ruines et citernes

Sainte-Eulalie-de-Cernon

184

Citernes de Combe Belle - Citerne voûtée

Sainte-Eulalie-de-Cernon

185

Lavogne de San Miquiol

Sainte-Eulalie-de-Cernon

186

Dolmen

Sainte-Eulalie-de-Cernon

187

Dolmen

Sainte-Eulalie-de-Cernon

188

Lavogne de Caubel

Sainte-Eulalie-de-Cernon

189

Voie ferrée Tournemire Le Vigan - Ouvrage d'art Sainte-Eulalie-de-Cernon

190

Voie ferrée Tournemire Le Vigan - Tunnel

Sainte-Eulalie-de-Cernon

191

Voie ferrée Tournemire Le Vigan - Tunnel

Sainte-Eulalie-de-Cernon

192

Voie ferrée Tournemire Le Vigan - Viaduc

Sainte-Eulalie-de-Cernon

193

Voie ferrée Tournemire Le Vigan - Tunnel

Sainte-Eulalie-de-Cernon

194

Voie ferrée Tournemire Le Vigan - Ouvrage d'art Sainte-Eulalie-de-Cernon

195

Dolmen des Rafunes

Sainte-Eulalie-de-Cernon

196

Source miraculeuse de Saint Etienne

Sainte-Eulalie-de-Cernon

197

Lavogne du Mas Trinquier

Sainte-Eulalie-de-Cernon

198

Tumulus et coffre funéraire

Sainte-Eulalie-de-Cernon

199

Oppidum celte de Puech de Mus

Sainte-Eulalie-de-Cernon

200

Caselle des Costes

Sainte-Eulalie-de-Cernon

201

Puits et Lavogne

Saint-Jean-et-Saint-Paul

202

Lavogne

Saint-Jean-et-Saint-Paul

203

Puits et Lavogne

Saint-Jean-et-Saint-Paul

204

Pierrier

Saint-Jean-et-Saint-Paul

205

Ossuaire

Saint-Jean-et-Saint-Paul

206

Aqueduc

Saint-Jean-et-Saint-Paul

207

Arche (vestige)

Saint-Jean-et-Saint-Paul

208

Four

Saint-Jean-et-Saint-Paul

209

Four

Saint-Jean-et-Saint-Paul

210

Lavogne

Saint-Jean-et-Saint-Paul

211

Fontaine

Sauclières

212

Croix

Sauclières

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 16

Four

Sauclières

214

Calvaire

Sauclières

215

Calvaire

Sauclières

216

Fontaine

Sauclières

217

Croix

Sauclières

218

Dolmen

Sauclières

219

Séchoir a châtaignes

Sauclières

220

Puits romain

Sauclières

221

Four

Viala-du-Pas-de-Jaux

222

Lavogne naturelle

Viala-du-Pas-de-Jaux

223

Lavogne empierrée

Viala-du-Pas-de-Jaux

224

Croix

Viala-du-Pas-de-Jaux

Article 2 : Règles relatives au patrimoine naturel et paysager remarquable à préserver

L'article L.151-19 du Code de l’Urbanisme permet, dans le cadre du PLUi « d'identifier et localiser les éléments de paysage […] à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur préservation. »

Tous les travaux ayant pour effet de modifier un élément de patrimoine identifié en application du Code de l’urbanisme, et non soumis à un régime d’autorisation, doivent faire l’objet d’une déclaration préalable, conformément au Code de l’urbanisme, ou d’un permis de démolir le cas échéant.

Le traitement des abords des éléments identifiés ne doivent pas porter atteinte à leur qualité, ou empêcher leur valorisation.

Article 2.1 Règles relatives aux arbres remarquables Sauf nécessité liée à la sécurité, tout abattage est interdit.

Article 2.2 Règles relatives aux haies remarquables Le traitement des haies, y compris buissières, identifiées dans un secteur concerné par une Orientation d’Aménagement et de Programmation doit être compatible avec ce que prévoit celle-ci. Leur traversée par des voies ou cheminements piétons/cycles peut être autorisée, ainsi que les accès, sous réserve que l’atteinte à la haie soit modérée et justifiée par le projet.

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 17

En cas d’impossibilité de préservation des haies, toute suppression devra être compensée. Pour les haies de type 1, une haie d’au moins 1,5 fois le linéaire arasé devra être replantée sur l’unité foncière. Pour les haies de type 2 ou 3, une haie équivalente au moins au linéaire arasé devra être replantée sur l’unité foncière, ou à proximité immédiate. Pour les replantations, les espèces exogènes sont interdites. Il conviendra d’utiliser des essences autochtones et de mêler des espèces arbustives et arborées.

Article 2.3 Règles relatives aux murets Les murets doivent être préservés, ou restaurés à l’identique. En cas d’impossibilité de maintien, le muret devra être déplacé sur un linéaire identique, selon des méthodes de construction traditionnelles. La pierre sèche devra être favorisée.

Liste des éléments du patrimoine naturel et paysager identifiés :

Numéro 225 226 227 228 229 230 231 232 233 234 235 236 237 238 239 240 241 242 243 244 245

Détail Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable Arbre remarquable

COMMUNE Fondamente Fondamente Fondamente Fondamente La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 18

246 Arbre remarquable

La Cavalerie

247 Arbre remarquable

La Cavalerie

248 Arbre remarquable

La Cavalerie

249 Arbre remarquable

La Cavalerie

250 Arbre remarquable

La Cavalerie

251 Arbre remarquable

La Cavalerie

252 Arbre remarquable

La Cavalerie

253 Arbre remarquable

La Cavalerie

254 Arbre remarquable

La Cavalerie

255 Arbre remarquable

La Cavalerie

256 Arbre remarquable

La Cavalerie

257 Arbre remarquable

La Cavalerie

258 Arbre remarquable

La Cavalerie

259 Arbre remarquable

La Cavalerie

260 Arbre remarquable

La Cavalerie

261 Arbre remarquable

La Cavalerie

262 Arbre remarquable

La Cavalerie

263 Arbre remarquable

La Cavalerie

264 Arbre remarquable

La Cavalerie

265 Arbre remarquable

La Cavalerie

266 Arbre remarquable

La Cavalerie

267 Arbre remarquable

La Cavalerie

268 Arbre remarquable

La Cavalerie

269 Arbre remarquable

La Cavalerie

270 Arbre remarquable

La Cavalerie

271 Arbre remarquable

La Cavalerie

272 Arbre remarquable

La Cavalerie

273 Arbre remarquable

La Cavalerie

274 Arbre remarquable

La Cavalerie

275 Arbre remarquable

La Couvertoirade

276 Arbre remarquable

La Couvertoirade

277 Arbre remarquable

La Couvertoirade

278 Arbre remarquable

La Couvertoirade

279 Arbre remarquable

La Couvertoirade

280 Arbre remarquable

La Couvertoirade

281 Arbre remarquable

La Couvertoirade

282 Arbre remarquable

La Couvertoirade

283 Arbre remarquable

La Couvertoirade

284 Arbre remarquable Lapanouse-De-Cernon

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 19

285 Arbre remarquable Lapanouse-De-Cernon

286 Arbre remarquable Lapanouse-De-Cernon

287 Arbre remarquable Lapanouse-De-Cernon

288 Arbre remarquable Lapanouse-De-Cernon

289 Arbre remarquable Lapanouse-De-Cernon

290 Arbre remarquable Lapanouse-De-Cernon

291 Arbre remarquable Lapanouse-De-Cernon

292 Arbre remarquable Lapanouse-De-Cernon

293 Arbre remarquable

Le Clapier

294 Arbre remarquable

Le Clapier

295 Arbre remarquable

Le Clapier

296 Arbre remarquable

Le Clapier

297 Arbre remarquable

Le Clapier

298 Arbre remarquable

Le Clapier

299 Arbre remarquable

Le Clapier

300 Arbre remarquable

Le Clapier

301 Arbre remarquable

Le Clapier

302 Arbre remarquable

Le Clapier

303 Arbre remarquable

Le Clapier

304 Arbre remarquable Marnhagues-Et-Latour

305 Arbre remarquable Marnhagues-Et-Latour

306 Arbre remarquable Marnhagues-Et-Latour

307 Arbre remarquable

Nant

308 Arbre remarquable

Nant

309 Arbre remarquable

Nant

310 Arbre remarquable

Nant

311 Arbre remarquable

Nant

312 Arbre remarquable

Nant

313 Arbre remarquable

Nant

314 Arbre remarquable

Saint-Beaulize

315 Arbre remarquable

Saint-Beaulize

316 Arbre remarquable

Saint-Beaulize

317 Arbre remarquable

Saint-Beaulize

318 Arbre remarquable Sainte-Eulalie-De-Cernon

319 Arbre remarquable Sainte-Eulalie-De-Cernon

320 Arbre remarquable Sainte-Eulalie-De-Cernon

321 Arbre remarquable Sainte-Eulalie-De-Cernon

322 Arbre remarquable Sainte-Eulalie-De-Cernon

323 Arbre remarquable Sainte-Eulalie-De-Cernon

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 20

324 Arbre remarquable Sainte-Eulalie-De-Cernon

325 Arbre remarquable Sainte-Eulalie-De-Cernon

326 Arbre remarquable Sainte-Eulalie-De-Cernon

327 Arbre remarquable

Saint-Jean-Du-Bruel

328 Arbre remarquable

Saint-Jean-Du-Bruel

329 Arbre remarquable

Saint-Jean-Du-Bruel

330 Arbre remarquable

Saint-Jean-Du-Bruel

331 Arbre remarquable

Saint-Jean-Du-Bruel

332 Arbre remarquable

Saint-Jean-Du-Bruel

333 Arbre remarquable

Saint-Jean-Du-Bruel

334 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

335 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

336 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

337 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

338 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

339 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

340 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

341 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

342 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

343 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

344 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

345 Arbre remarquable Saint-Jean-Et-Saint-Paul

346 Arbre remarquable Viala-Du-Pas-De-Jaux

347 Arbre remarquable Viala-Du-Pas-De-Jaux

348 Arbre remarquable Viala-Du-Pas-De-Jaux

349 Arbre remarquable Viala-Du-Pas-De-Jaux

667 Arbre remarquable

La Bastide-Pradines

668 Arbre remarquable

La Couvertoirade

669 Arbre remarquable

La Couvertoirade

670 Arbre remarquable

La Couvertoirade

Numéro

350 351 352 353 354 355 356

Détail

Muret Haie Haie Haie Haie Haie Haie

Type (cf.

Rapport de présentation)

1

1

2

2

2

3

3

COMMUNE

Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus Cornus

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 21

Haie

1

358

Haie

2

359

Haie

2

360

Haie

2

361

Haie

3

362

Haie

2

363

Haie

2

364

Haie

2

365

Haie

2

366

Haie

1

367

Muret

3

368

Haie

2

369

Haie

2

370

Haie

2

371

Muret

1

372

Muret

1

373

Muret

2

374

Muret

1

375

Muret

1

376

Haie

3

377

Haie

1

378

Haie

1

379

Haie

1

380

Haie

3

381

Haie

1

382

Haie

2

383

Haie

1

384

Haie

2

385

Haie

1

386

Haie

1

387

Haie

2

388

Haie

1

389

Haie

2

390

Haie

2

391

Haie

1

392

Haie

1

393

Haie

1

394

Muret

2

395

Haie

1

396

Haie

2

397

Muret

1

398

Haie

2

399

Muret

1

400

Muret

2

401

Haie

3

402

Haie

2

Fondamente Fondamente Fondamente Fondamente Fondamente Fondamente Fondamente Fondamente Fondamente Fondamente La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Bastide-Pradines La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie La Cavalerie

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 22

Muret

2

404

Haie

3

405

Muret

1

406

Muret

1

407

Muret

1

408

Muret

1

409

Haie

2

410

Haie

2

411

Haie

3

412

Haie

2

413

Haie

2

414

Haie

2

415

Haie

1

416

Haie

2

417

Haie

2

418

Haie

2

419

Haie

1

420

Muret

1

421

Muret

2

422

Muret

2

423

Haie

1

424

Haie

1

425

Haie

3

426

Haie

3

427

Haie

1

428

Haie

1

429

Haie

2

430

Muret

1

431

Muret

1

432

Muret

1

433

Muret

1

434

Muret

2

435

Muret

1

436

Muret

1

437

Muret

1

438

Haie

1

439

Haie

1

440

Haie

2

441

Muret

1

442

Muret

2

443

Muret

1

444

Muret

2

445

Haie

1

446

Haie

1

447

Haie

2

448

Haie

2

La Cavalerie La Cavalerie La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade La Couvertoirade Lapanouse-De-Cernon Lapanouse-De-Cernon Lapanouse-De-Cernon Lapanouse-De-Cernon Lapanouse-De-Cernon Lapanouse-De-Cernon Lapanouse-De-Cernon Lapanouse-De-Cernon Lapanouse-De-Cernon Lapanouse-De-Cernon Le Clapier Le Clapier Le Clapier Le Clapier Le Clapier Le Clapier Le Clapier Le Clapier Le Clapier Le Clapier Le Clapier

Nant Nant Nant Nant Nant Nant Nant Nant

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 23

Haie

3

450

Muret

1

451

Haie

1

452

Haie

2

453

Haie

2

454

Haie

1

455

Haie

1

456

Haie

1

457

Haie

1

458

Haie

2

459

Haie

3

460

Haie

2

461

Haie

2

462

Haie

2

463

Haie

3

464

Haie

1

465

Haie

2

466

Haie

2

467

Haie

3

468

Haie

1

469

Haie

1

470

Haie

2

471

Haie

2

472

Haie

3

473

Muret

1

474

Muret

1

475

Muret

2

476

Haie

1

477

Haie

2

478

Muret

1

479

Haie

1

480

Haie

2

481

Haie

3

482

Haie

1

483

Haie

2

484

Muret

2

485

Muret

2

486

Haie

1

487

Haie

2

488

Haie

2

489

Haie

2

668

Haie

2

669

Haie

2

670

Haie

2

671

Haie

2

Nant Saint-Beaulize Saint-Beaulize Saint-Beaulize Saint-Beaulize Saint-Beaulize Saint-Beaulize Saint-Beaulize Sainte-Eulalie-De-Cernon Sainte-Eulalie-De-Cernon Sainte-Eulalie-De-Cernon Sainte-Eulalie-De-Cernon Sainte-Eulalie-De-Cernon Sainte-Eulalie-De-Cernon Sainte-Eulal