Parcelle B 789 à Lay
3 033 m² au plan cadastral. Identifiant 421180000B0789. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise de LayPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Elément de paysage à préserver ou à protégerPaysage
- 18Orientations d'aménagement et de programmationB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 novembre 2018, 110 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LA FOREST
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.