Aller au contenu
Edifiable

Parcelle 0O 12 au Bourget

272 m² au plan cadastral. Identifiant 930130000O0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone U1aFGEDJA

Zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoSecteur de taxe d'amenagement
  • infoReglement local de publicite
  • infoAlea gonflement des argiles - Moyen
  • infoDroit de préemption urbain - Ville de Le Bourget
  • infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Categorie 5

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées au Bourget

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.