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Edifiable

PLUi du Bouscat

Plan de zonageNu : Zones naturelles de loisirs et d'équipementUS8 : Zones urbaines spécifiques liées à l'économieUM6 : Tissus à dominante d'échoppes et faubourgs, et de maisons de villeAU1 : Zones AU multifonctionnellesUS1 : Zones urbaines liées aux équipementsUM8 : Tissus à dominante de grands ensembles et tissus mixtesUM11 : Tissus à dominante d'échoppes et faubourgs, et de maisons de villeUP1 : Zones d'intérêt patrimonial bâti et/ou paysagerUM16 : Tissus à dominante de maisons individuelles récentesUM20 : Tissus à dominante de maisons individuelles récentesUM13 : Tissus à dominante de grands ensembles et tissus mixtesUM12 : Tissus à dominante de grands ensembles et tissus mixtesUM21 : Tissus à dominante de maisons individuelles récentesNh2 : Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitéesNe : Zones naturelles de loisirs et d'équipementUM36 : Tissus à dominante de maisons individuelles récentesUM10 : Centralités anciennes et coeurs historiquesUM34 : Tissus à dominante d'échoppes et faubourgs, et de maisons de villeUS2 : Zones urbaines liées aux équipementsUS9 : Zones urbaines spécifiques liées à l'économieUP53 : Zones de projet, d'aménagement et de renouvellement urbainUM23 : Tissus à dominante de maisons individuelles récentesUM19 : Tissus à dominante de maisons individuelles récentesUS4 : Zones urbaines spécifiques liées à l'économieUM43 : Tissus à dominante de maisons individuelles récentesUM42 : Tissus à dominante de grands ensembles et tissus mixtesUM14 : Tissus à dominante de grands ensembles et tissus mixtesUM1 : Centralités anciennes et coeurs historiquesUP57 : Zones de projet, d'aménagement et de renouvellement urbainUP13 : Zones de projet, d'aménagement et de renouvellement urbainUS6 : Zones urbaines spécifiques liées à l'économieUP37 : Zones d'intérêt patrimonial bâti et/ou paysagerUP14 : Zones d'intérêt patrimonial bâti et/ou paysagerUP22 : Zones de projet, d'aménagement et de renouvellement urbain
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 243300316_PLUI_20260505. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 14 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones agricoles

3

Zones naturelles

6

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire au Bouscat

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

11 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 4 ventes de terrain à bâtir nu au Bouscat en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

727 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 727 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
Place Gambetta, 33491 Le Bouscat Cedex
Téléphone
05 57 22 26 66
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h 30.
Site
www.bouscat.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 102 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi du Bouscat ?

Le document opposable est 243300316_PLUi_20260505, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 49 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi du Bouscat ?

Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : AB, AG, AH, NB, NF, NG, NH, NM, NU, UM, UM14, UP et 2 autres. Ils portent 102 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Bouscat ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Bouscat est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés au Bouscat ?

727 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 564 permis de construire et 49 déclarations préalables, pour 2 394 logements créés. 44 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques au Bouscat ?

Géorisques en recense 11 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Risques côtiers (submersion marine, tsunami), Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Bouscat ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 3 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire du Bouscat, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
25 081 habitants
Code postal
33110
Code INSEE
33069
Département
Gironde, Nouvelle-Aquitaine
Locaux raccordables à la fibre
15 743 sur 16 035 (98,2 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.