Parcelle AX 194 au Chambon-Feugerolles
128 m² au plan cadastral. Identifiant 42044000AX0194. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCp
Zone à caractère patrimonial (cités) : règles spécifiques * au titre de l'article L.123-1-7° du code de l'urbanisme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Zone d'implantation théorique des constructions
- infoTaxe d'aménagement
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoSchéma distribution eau potable
- infoZonage d'assainissement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 25 septembre 2014Chantier ouvert - CITE MALVAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.