Parcelle AC 438 au Coudray
896 m² au plan cadastral. Identifiant 28110000AC0438. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uba
Secteur d'extension urbaine linéaire ancienne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Uba)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueSéminaire des BarbelésPérimètre des abordsActe : Seminaire-des-Barbeles_20081222
Prescriptions du plan
- infoZone de bruit
- infoDroit de préemption urbain (CM 10/12/12)
- infoZone de bruit : route départementale D935
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2021, 45 m² créés, 1 logementAutorisé - 37 RUE DES BELLANGERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.