Parcelle 0B 591 au Grand-Bornand
289 m² au plan cadastral. Identifiant 741360000B0591. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCi
Zone à vocation résidentielle de type individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Aménagement de la voie dite Chemin de la Mulaterie62
- 07Bâtiment repéré pour préservation des toitures en structure bois (tavaillons) au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme164
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mars 2015, 5 m² créés, 1 logementAutorisé - LA MULATERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.