Parcelle O 717 au Lamentin
396 m² au plan cadastral. Identifiant 972130000O0717. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH4
Zone urbanisée rurale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UH4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages reglementairesActe : PPRn_le_lamentin_20131230
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 juillet 2025, 32 m² créés, 1 logementAutorisé - BELFORT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.