Parcelle C 350 au Luc
54 m² au plan cadastral. Identifiant 830730000C0350. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone correspond à la partie urbanisée la plus ancienne de la commune, où les constructions sont principalement édifiées en ordre continu Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de Nazareth (ancienne)Périmètre des abordsActes : Eglise-Notre-Dame-de-Nazareth-ancienne-IOD5WN_19260224, Eglise-Notre-Dame-de-Nazareth-ancienne-IOD5WN_19880229
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissialePérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-IXG6AA_19260224
Prescriptions du plan
- infoDroit du Préemption Urbain
- infoSecteur exposé aux nuisances sonores
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 avril 2017Autorisé - RUE DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.