Parcelle AK 623 au Mesnil-Amelot
213 m² au plan cadastral. Identifiant 77291000AK0623. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UFa
Secteur urbain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur UFa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MartinPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement et de programmation : Rétablissement des chemins agricoles et tour de ville
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 février 2014, 83 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DU SATDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.