Parcelle AD 412 au Pradet
238 m² au plan cadastral. Identifiant 83098000AD0412. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone mixte a dominante residentielle constituee d habitat individuel et de petits collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan d'exposition aux risques naturels de mouvements de terrain et Inondation au Pradet - MVTEnveloppe des zonages réglementairesActes : PER_LePradet_19890628, PER_LePradet_20110922
Prescriptions du plan
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoObligation Légales de Débroussaillement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 août 2019, 92 m² créés, 1 logementTravaux achevés - AVENUE ALAIN LE LEAP
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.