Parcelle AT 20 au Pradet
4 087 m² au plan cadastral. Identifiant 83098000AT0020. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Np
secteur qui recouvre diverses structures d equipements publics existants dont l IME Bel Estello le Centre Departemental de l Enfance le centre loisirs de l Acacias d Argent ainsi que le domaine sportif de La Batie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espaces boisés classésEBC
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2020, 72 m² créésAutorisé - 892 BOULEVARD DU MARECHAL DE L
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.