Parcelle BK 401 au Pradet
12 164 m² au plan cadastral. Identifiant 83098000BK0401. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
A, Nc, Nh, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Classement d'une ZAP sur la commune du PradetZone de protectionActe : ZAP_Le_Pradet_20230607
Prescriptions du plan
- 01Espaces boisés classésEBC
- 05Emplacement réservéER33
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 août 2021, 320 m² créésTravaux achevés - 473 CHEMIN DES CLAPIERS
- PCPermis de construire autorisé le 7 juillet 2014, 166 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 473 CHEMI DES CLAPIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.