Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AR 15 au Rouret

1 949 m² au plan cadastral. Identifiant 06112000AR0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

Uh, Ubb, Uba rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UH (secteur Uh)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ubb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Uba)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 05Aménagement d'une voie à sens unique entre les chemins de Troussane et du ColletER 81
  • 05Elargissement de voieER 28
  • 05Elargissement et aménagement de voieER 35
  • 08Terrain cultivé ou non bâti en zone urbaine
  • 17Zone de mixité socialeB
  • 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées au Rouret

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.