Parcelle BE 11 au Rouret
477 m² au plan cadastral. Identifiant 06112000BE0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nj
Zone représentant les espaces libres et constituant la trame verte et bleue en maillant l'enveloppe urbaine et identifiant les corridors écologiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nj)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_LE_ROURET_20060727
Prescriptions du plan
- 05Création d'une liaison douceER 16
- 05Pôle de loisirs et équipements sportifsER 19
- 25Elément de continuité écologique et trame verte et bleue
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 décembre 2019, 1 730 m² créés, 33 logementsTravaux achevés - CHEMIN DES COMTES DE PROVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.