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Edifiable

Parcelle AD 366 au Thor

118 m² au plan cadastral. Identifiant 84132000AD0366. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UDa

Secteur correspondant aux zones residentielles situees en continuite du centre ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU au titre de l article L151-15 du code de l urbanisme
  • infoZonage du pluvial
  • infoAssainissement_Zone déja desservie par un réseau public ou privé
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoBassin des Sorgues Définition du risque inondation sur la commune du Thor - crue centennale (IPSEAU 1996)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées au Thor

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.