Parcelle BH 169 au Thor
2 107 m² au plan cadastral. Identifiant 84132000BH0169. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDbf3, Nf2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDbf3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nf2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMonastère fortifié de ThouzonPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boises Classes
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU au titre de l article L151-15 du code de l urbanisme
- infoZonage du pluvial
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAssainissement_Zone déjà desservie par un réseau public ou privé
- infoPérimètre de 500m autour de : Monastère fortifié de Thouzon
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2021, 28 m² créés, 1 logementAutorisé - 242 MONTEE DU CHATEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.