Parcelle BW 96 au Thor
400 m² au plan cadastral. Identifiant 84132000BW0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDc
Secteur de plus faible densite en partie non desservi par l assainissement collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU au titre de l article L151-15 du code de l urbanisme
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZonage du pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2019, 87 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 82 CHEMIN DE MONTCLARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.