Parcelle BY 251 au Thor
1 181 m² au plan cadastral. Identifiant 84132000BY0251. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
1AUeb, 1AUe, 1AUea rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AUE (secteur 1AUeb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUE (secteur 1AUe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUE (secteur 1AUea)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Perimetre d Orientation d AmenagementO.A
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZonage du pluvial
- infoAssainissement_Zone à raccorder à une autre commune
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 avril 2023, 854 m² créésAutorisé - 56 ZAC SAINT JODEPH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.