PLUi du Tréhou
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 26/09/2024
- 33 zones
- 249 articles
- INSEE 29294
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.
- Document
- 242900801_PLUi_20240926, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 26/09/2024
- Lecture
- 460 pages, 33 zones, 249 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 23 planches
- Planche 0 289 ko
- Planche 2 26 Mo
- Planche 3 48 Mo
- Planche 4 22 Mo
- Planche 5 55 Mo
- Planche 6 35 Mo
- Planche 7 41 Mo
- Planche 8 57 Mo
- Planche 9 4,8 Mo
- Planche 10 30 Mo
- Planche 11 49 Mo
- Planche 12 37 Mo
- Planche 13 31 Mo
- Planche 14 38 Mo
- Planche 15 39 Mo
- Planche 16 43 Mo
- Planche 17 18 Mo
- Planche 18 16 Mo
- Planche 19 28 Mo
- Planche 20 37 Mo
- Planche 21 17 Mo
- Planche 22 36 Mo
- Planche 23 13 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 33 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
14
Zones agricoles
3
Zones naturelles
7
Que puis-je construire ?, zone par zone
« Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone 1AUE
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone 1AUH1
. R151-30 A R151-36 CU) A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisations du sol interdites V : Occupations et utilisations du sol autorisées V* : Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions La ou les co...
- Zone 1AUH2
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone 2AU
. R151-30 A R151-36 CU) A. CONDITIONS GENERALES Il s’agit de secteurs à caractère naturel, destinés à être ouverts à l’urbanisation mais dont les voiries publiques et/ou les réseaux existants en périphérie immédiate de ces secteurs n’ont p...
- Zone 2AUE
. R151-30 A R151-36 CU) A. CONDITIONS GENERALES Il s’agit de secteurs à caractère naturel, destinés à être ouverts à l’urbanisation mais dont les voiries publiques et/ou les réseaux existants en périphérie immédiate de ces secteurs n’ont ...
- Zone 2AUH
. R151-30 A R151-36 CU) A. CONDITIONS GENERALES Il s’agit de secteurs à caractère naturel, destinés à être ouverts à l’urbanisation mais dont les voiries publiques et/ou les réseaux existants en périphérie immédiate de ces secteurs n’ont pa...
- Zone 2AUI
. R151-30 A R151-36 CU) A. CONDITIONS GENERALES Il s’agit de secteurs à caractère naturel, destinés à être ouverts à l’urbanisation mais dont les voiries publiques et/ou les réseaux existants en périphérie immédiate de ces secteurs n’ont p...
- Zone AE
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone AI
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisations du sol interdites V : Oc...
- Zone AO
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A- Destinations et sous-destinations : X : Occupations et utilisa...
- Zone N
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone NC
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisations du sol interdites V : Oc...
- Zone NG
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone NM
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisations du sol interdites V : Oc...
- Zone NS
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone NT
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone NTC
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone UE
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone UEP
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. Pour rappel, conformément à l’article R.5314-29 du code des trans...
- Zone UHA1
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone UHA2
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisat...
- Zone UHB
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone UHBC
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone UHC
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisat...
- Zone UHN
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone UI
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. PLUi CAPLD / Règlement écrit /Zone UI A. DESTINATIONS ET SOUS-DE...
- Zone UI1
. En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites : - dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière : RN...
- Zone UIN
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone UIP
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone UR
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
- Zone UT
. R151-30 A R151-36 CU) Ces dispositions s’appliquent aux constructions (neuves, extensions, rénovations, changements de destination), aménagements, installations et travaux. A. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS X : Occupations et utilisati...
Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire au Tréhou
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
39 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 33permis de construire
- 2déclarations préalables
- 21logements créés
- 1autorisations annulées
Les 39 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 route des Monts d'Arrée, 29450 Le Tréhou
- Téléphone
- 02 98 68 82 04
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h.
- Site
- letrehou.bzh
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 249 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi du Tréhou ?
Le document opposable est 242900801_PLUi_20240926, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 23 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi du Tréhou ?
Le règlement ouvre 33 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUH1, 1AUH2, 1AUI, 2AU, 2AUE, 2AUH, 2AUI, AE, AI, AO et 21 autres. Ils portent 249 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Tréhou ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Tréhou est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés au Tréhou ?
39 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 33 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 21 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques au Tréhou ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Tréhou ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire du Tréhou, calculées sur les contours de l'IGN.- La Martyre751 hab.
- Sizun2 325 hab.
- Saint-Eloy220 hab.
- Tréflévénez260 hab.
- Irvillac1 411 hab.
- Ploudiry872 hab.
- Saint-Urbain1 670 hab.
La commune
- Population
- 633 habitants
- Code postal
- 29450
- Code INSEE
- 29294
- Département
- Finistère, Bretagne
- Locaux raccordables à la fibre
- 260 sur 380 (68,4 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.