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PLU de Sizun

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Le document en vigueur
Document
29277_PLU_20200604, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
04/06/2020
Lecture
89 pages, 6 zones, 83 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonageNzh : Zone naturelle, secteur correspondant à une zone humide à protégerAa : Zone agricole, secteur 'a' où toute construction et installation y sont interditesN : Zone naturelle, secteurs naturel ou forestier, équipés ou non, à préserver en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit d'espacNh : Zone naturelle, secteur inclus dans la zone agricole A, pouvant permettre, sous certaines conditions et réserve, l'adaptation, la réfection sans changement de destination, les extensions mesurées, des constructions non agricoles déjà existantesNy : Zone naturelle, secteur inclus dans la zone agricole A, pouvant permettre, sous certaines conditions et réserve, l'adaptation, la réfection, le changt de destination, les extens mesurées, des const. non agricoles déjà existantes ainsi que nouv artisNr : Zone naturelle, secteur inclus dans la zone agricole A, pouvant permettre, sous certaines conditions et réserve, l'adaptation, la réfection, le changement de destination, les extensions mesurées, des constructions non agricoles déjà existantesNL : Zone naturelle, secteur à vocation de sports, de loisirs ou de tourisme1AUhb2 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb21AUhb4 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb41AUhb7 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb71AUhb6 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb61AUhb13 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb132AUh : Zone à urbaniser à long terme, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat1AUhb10 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb101AUhb11 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb111AUhb9 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb9Nar : Zone naturelle, secteur correspondant aux antennes relais de téléphonie mobile et équipements associés au niveau du lieu-dit GrinegAc1 : Zone agricole, secteurs d'activités extractives - carrière de la Motte1AUi : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'activités industrielles, artisanales et de servicesA : Zone agricole, secteur de la commune, équipé ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricolesUhb : Zone urbaine, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat, dense, en ordre continu ou discontinu1AUhb8 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb8Ui : Zone urbaine, secteur à vocation d'activités industrielles, artisanales et de servicesUha : Zone urbaine, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat, dense, en ordre continu1AUhb1 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb1UL : Zone urbaine, secteur à vocation de sports, tourisme, loisirs ou équipements d'intérêt collectif1AUhb5 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb51AUhb12 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb12NR : Zone naturelle, secteur inclus dans la zone agricole A, pouvant permettre, sous certaines conditions et réserve, l'adaptation, la réfection, le changement de destination, les extensions mesurées, des constructions non agricoles déjà existantesNe : Zone naturelle, secteur couvrant la station d'épuration et les projets de nouvelles installations de traitementNpp : Zone naturelle, secteur naturel ou forestier situé dans la zone de protection rapproche A des captage d'eau potable de Kersco et d'Hengoat1AUhb3 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb3Nrp : Zone naturelle, secteur inclus dans la zone agricole A, pouvant permettre, sous certaines conditions et réserve, l'adaptation, la réfection, le changement de destination, les extensions mesurées, des constructions non agricoles déjà existantes CaptaNhp : Zone naturelle, secteur inclus dans la zone agricole A, pouvant permettre, sous certaines conditions et réserve, l'adaptation, la réfection sans changement de destination, les extensions mesurées, des constructions non agricoles déjà existantes CaptNzhp : Zone naturelle, secteur couvrant les zones humides situées dans la zone de protection rapprochée B du captage d'eau potable d'HengoatAc2 : Zone agricole, secteurs d'activités extractives - carrière d'ardoisesAp : Zone agricole, secteur de protection des captages en eau potableNp : Zone naturelle, secteur naturel ou forestier situé dans la zone de protection rapproche B du captage d'eau potable d'Hengoat1AUhb14 : Zone à urbaniser, secteur à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat moyennement dense, organisation en ordre continu ou discontinu - 1AUhb14Nzhpp : Zone naturelle, secteur couvrant les zones humides situées dans la zone de protection rapprochée A du captage d'eau potable d'Hengoat
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024

Prescrite le 18 janvier 2022. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Sizun

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols
  • Rupture de barrage

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Sizun en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

169 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 169 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
9 place Charles-de-Gaulle, 29450 Sizun
Téléphone
02 98 68 80 13
Horaires
Du lundi au mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 8 h 30 à 12 h.
Site
www.mairie-sizun.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 83 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Sizun ?

Le document opposable est 29277_PLU_20200604, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Sizun ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : A, AU, N, UH, UI, UL. Ils portent 83 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Sizun ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Sizun est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Sizun ?

169 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 152 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 107 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Sizun ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Sizun ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 10 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Sizun, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 325 habitants
Code postal
29450
Code INSEE
29277
Département
Finistère, Bretagne
Locaux raccordables à la fibre
1 481 sur 1 590 (93,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.