Parcelle 0D 214 aux Arcs
32 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000D0214. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAb, UAa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé - zone UAa et UAb
- infoPérimètre de droit de préemption urbain - Centre ville
- infoVoie bruyante soumise à la réglementation sur le bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 février 2026Autorisé - 2BIS RUE GUILLAUME OLIVIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.