Aller au contenu
Edifiable

Parcelle D 1877 aux Arcs

47 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000D1877. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UAb

Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé - zone UAa et UAb
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain - Centre ville

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées aux Arcs

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.