Parcelle D 883 aux Arcs
401 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000D0883. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAb
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Zone de diversité commerciale à protéger
- 39Secteur à hauteur limitée
- infoPérimètre de droit de préemption urbain - Centre ville
- infoVoie bruyante soumise à la réglementation sur le bruit
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé - zone UAa et UAb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 novembre 2015, 576 m² créés, 2 logementsAutorisé - AVENUE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.