Parcelle I 353 aux Lilas
1 247 m² au plan cadastral. Identifiant 930450000I0353. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE91A13
Equipement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE91A13)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 07Bati ou ensemble bati ou monument historique2
- 07Espace paysager protege
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP1a
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoPerimetre de sauvegarde des commerces et artisanat
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoDroit de preemption urbain
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 décembre 2018, 16 m² créésTravaux achevés - 1 RUE GEORGES POMPIDOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.