Zone 2AU

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

5.4.1.1. INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES

Sont interdits dans l’ensemble de la zone 2AU, les usages, affectations des sols, constructions et activités qui ne sont pas mentionnés à l’article I.2.

5.4.1.2 LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES

Sont admis dans l’ensemble de la zone 2AU, sous réserve de ne pas compromettre un aménagement cohérent de la zone :

• les usages et affectations des sols, constructions et activités destinés aux locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ;

• les grillages simples ;

• l’extension des habitations existantes, sous réserve : - qu’elle ne créée pas de logement supplémentaire,

- que son emprise au sol n’excède pas : • 50 m² pour une habitation dont l’emprise au sol est inférieure à 150m² à la date d’approbation du PLUi-H , • 30% pour une habitation dont l’emprise au sol est supérieure ou égale à 150m² à la date d’approbation du PLUi-H ;

• la construction et l’extension d’annexe à l’habitation, sous réserve : • d’être située à moins de 30 mètres de la construction principale, • que leur emprise au sol n’excède pas 40 m² exception faite des piscines non couvertes, • que leur hauteur n’excède pas 5 mètres au point le plus haut de la toiture.

Au sein des périmètres d’attente de projet global identifiés au plan de zonage conformément à l’article L. 151-41 5 du code de l’urbanisme, les usages et affectations des sols, constructions et activités sont interdites pendant une durée maximale de 5 ans à compter de la date d’entrée en vigueur du PLUi-H. Seuls y sont autorisés, sous réserve de leur compatibilité avec la vocation de la zone :

• Les travaux ayant pour objet l’adaptation et la réfection des constructions, installations et aménagements existants ;

• L’extension limitée des constructions principales existantes à la date d’approbation du PLUi-H dans la limite de 50 m² d’emprise au sol, toutes extensions confondues ;

• La construction ou l’extension d’annexes située à moins de 20 mètres de la construction principale existante sur l’unité foncière* ; L’emprise au sol ne doit pas excéder 20 m², toutes extensions confondues ;

• Les constructions et équipements d’intérêt collectif ; • Le changement de destination des constructions existantes dans la limite des destinations et sousdestinations autorisées aux articles 1 et 2 de la zone concernée par le projet.

5.4.2.

CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET

PAYSAGERES

5.4.2.1. PRINCIPES GENERAUX APPLICABLES A L’ENSEMBLE DE LA ZONE ET SES SECTEURS

Les constructions, installations et aménagements doivent s’intégrer à leur environnement. Ainsi, et au titre de l’article R. 111-27 du code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. ».

Les constructions et aménagement doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration. C’est à la construction de s’adapter au terrain et non l’inverse. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, ou agglomérés de ciment par exemple) est interdit.

Les projets faisant l’objet d’une recherche architecturale, d’une intégration particulièrement soignée à l’environnement et (ou) d’une démarche de haute qualité environnementale ou énergétique, peuvent déroger à certaines règles du présent article (matériaux employés, configuration des ouvertures, couleurs, pentes de toits,…) Dans ce cas, la démarche de qualité architecturale et ou environnementale doit être clairement justifiée. Les extensions et annexes, de conception traditionnelle ou contemporaine, visible ou non depuis l’espace public, doivent présenter un aspect en harmonie avec les constructions principales existantes.

5.4.2.2. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Intitulé du document : REGLES D’IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les constructions principales doivent soit être implantées à l’alignement, soit à une distance minimale de 5 mètres par rapport aux voies et emprises publiques ou 10 mètres de l’alignement des routes départementales.

REGLES D’IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Par ailleurs, lorsqu’elles ne jouxtent pas les limites séparatives, les constructions principales doivent être implantées à une distance de ces limites au moins égale à la moitié de leur hauteur mesurée au point le plus haut de la toiture, sans pouvoir être inférieure à 5 mètres. En cas d’implantation en limite(s) séparative(s), la réalisation d’un mur coupe-feu est obligatoire. Des règles alternatives d’implantation par rapport aux limites séparatives et aux voies et emprises publiques peuvent être exigées :

• Conformément à l’article R. 152-6 du code de l’urbanisme, la mise en œuvre d'une isolation en saillie des façades ou d'un dispositif de protection contre le rayonnement solaire est autorisée sur les façades dans la limite d'un dépassement de 30 centimètres par rapport aux règles d'implantation des constructions autorisées.

• Pour la réalisation d’un équipement ou d’une installation technique liée à la sécurité ou l’accessibilité d’un bâtiment (ascenseurs, escaliers, …), aux différents réseaux ou nécessaire à la production d’énergies renouvelables ;

• Dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble ou de l’édification de logements collectifs dès lors que le parti d’aménagement le justifie ;

• En cas de marge de recul minimum imposé par le Règlement de Voirie Départementale ; • Pour assurer la préservation d’un élément de patrimoine bâti ou naturel identifié au plan de zonage et

protégé au titre des articles L. 151-19 et L. 151-23 du Code de l’urbanisme. • En raison d’une configuration atypique ou complexe du terrain (parcelles en triangle, parcelles en

cœur d’îlot, terrains à fort dénivelé, etc…) ; • Pour les équipements et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt

collectif, qui peuvent s’implanter différemment, à condition de respecter l’harmonie générale et d’assurer une parfaite intégration du projet dans son environnement bâti ;

5.4.2.3. HAUTEUR

Une hauteur particulière de la construction pourra être imposée lorsque l’environnement bâti et/ou naturel l’exige notamment pour permettre une unité architecturale, paysagère et urbaine avec les bâtiments existants à la date d’approbation du PLUi-H.

5.4.2.4. EMPRISE AU SOL

L’emprise au sol de l’ensemble des constructions n’est pas réglementée.

5.4.2.5. FAÇADE

Afin de préserver le paysage urbain dans lequel s’insère le projet, les façades donnant sur voie doivent être conçues, tant par l’aspect des matériaux utilisés que par la conception des saillies, percements et soubassements, en harmonie avec les façades des constructions voisines. Sont interdites les constructions ne présentant pas une simplicité de volume et une unité d'aspect et de matériaux compatibles les constructions environnantes et le paysage urbain. Les enduits extérieurs et les bardages devront s'harmoniser avec les constructions environnantes et le paysage urbain. Le choix des couleurs doit contribuer à l'intégration harmonieuse de la construction afin de minimiser son impact dans le paysage environnant et notamment :

• Permettre une harmonisation des coloris avec l'architecture de la construction, • Alléger les volumes. L'emploi à nu en parements extérieurs de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un enduit (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, …) est interdit. Les dépôts doivent être masqués par un écran végétal constitué d’essences variées.

Le cas échéant, des mesures visant à la bonne intégration paysagère des bâtiments pourront être imposées.

5.4.2.6. TOITURES

Les toitures doivent présenter une simplicité de volume et une unité de conception. Un soin particulier doit être apporté à leur volumétrie afin qu’elle s’harmonise avec les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions environnantes. Les systèmes solaires (thermiques ou photovoltaïques), ainsi que d’autres dispositifs de production d’énergie renouvelable accessoires à une ou plusieurs construction(s), doivent faire l’objet d’une insertion soignée, notamment au niveau de la toiture. L’utilisation de matériaux précaires ainsi que les matériaux réfléchissants (hors verre) est interdite.

5.4.2.7. CLOTURES

L’édification des clôtures est soumise à déclaration préalable dans les conditions fixées à l'article R. 421-12 du Code de l’urbanisme. L’utilisation de matériaux tels que, toiles, films plastiques et les matériaux provisoires est interdite. L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (de type briques creuses, parpaings, plaques de ciment…) est interdit. L’emploi de brandes et de panneaux de bois opaques est interdit. Les clôtures y compris les portails et portillons doivent présenter une simplicité d’aspect respectant l’environnement et les constructions avoisinantes (front urbain ou paysage de jardin environnant). Toutefois, en fonction du contexte environnant, des hauteurs et/ou aspects spécifiques pourront être autorisés ou exigés pour une meilleure intégration dans l’environnement bâti ou paysager. Les lamelles en plastique destinées aux panneaux soudés sont interdites. En zone inondable, les clôtures doivent être perméables de manière à permettre le libre écoulement des eaux pluviales et de ruissellement. Les clôtures perméables sont encouragées pour permettre la libre circulation de la petite faune.

5.4.2.8. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Les espaces libres, aires de stockage, plantations et installations diverses doivent participer à la conception architecturale d’ensemble (coloris, matériaux…).

OBLIGATION EN MATIERE DE PRESERVATION DES ELEMENTS PAYSAGERS EXISTANTS

Les talus plantés seront obligatoirement conservés lorsqu’ils se trouvent en limite séparative ou en bordure de voie et le cas échéant complétés. Seuls peuvent être admis les arasements nécessaires à l'accès au terrain et aux biseaux de visibilité

Intitulé du document : OBLIGATION EN MATIERE DE PLANTATION ET D’INTEGRATION PAYSAGERE

Afin de participer à l’amélioration du cadre de vie, à la gestion de l’eau pluviale et/ou au maintien d’une biodiversité en milieu urbain, doivent faire l’objet d’un traitement paysager :

• les espaces libres de toute construction ; • les pentes et talus en façade des voies et emprises publiques ; • les espaces de stationnement (organisation des places de stationnement, végétalisation, choix des

revêtements, ...) ; • les aires de stockage ; • les installations techniques.

Pour ces espaces, le choix des essences doit être lié au caractère de l’espace (dimension, vocation).

5.4.3.

Intitulé du document : DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AU STATIONNEMENT

Les dispositions règlementaires liées au stationnement sont définies au sein des dispositions règlementaires communes à toutes les zones (Chapitre 3- II).

5.4.4.

DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AUX VOIES, EQUIPEMENTS ET

RESEAUX

5.4.4.1 DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

Les dispositions règlementaires liées à la desserte par les voies publiques ou privées sont définies au sein des dispositions règlementaires communes à toutes les zones (Chapitre 3- IV).

5.4.4.2. DESSERTE PAR LES RESEAUX

Les dispositions règlementaires liées à la desserte par les réseaux sont définies au sein des dispositions règlementaires communes à toutes les zones (Chapitre 3- V).

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

3b – Règlement

Elaboration

Prescription

Arrêt

20/06/2019 07/11/2024

Approbation 04/12/2025

Sommaire

Chapitre 1 : Dispositions générales__________________________________________________ 8

1.1 Champ d’apllication territorial du plan_____________________________________________________ 9 1.2 Documents règlementaires du PLUi-H-H ___________________________________________________ 9 1.3. Portée respective du présent règlement et des autres législations relatives à l'occupation et à l'utilisation des sols _____________________________________________________________________________________ 10

1.3.1. Dispositions du Règlement National d’Urbanisme applicables _____________________________ 10 1.3.2. Adaptation mineure ______________________________________________________________ 11 1.3.3. Autres dispositions réglementaires applicables _________________________________________ 11 1.4. Lexique du present reglement __________________________________________________________ 12

Chapitre 2 : Dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques sur le plan de zonage ________________________________________________________________ 16

2.1. Repésentations relatives au patrimoine bâti _______________________________________________ 17 2.1.1 Edifices et ensembles bâtis remarquables (L. 151-19 du Code de l’urbanisme) ________________ 17 2.1.2 Murs et murets (L. 151-19 du Code de l’urbanisme) _____________________________________ 17 2.1.3 Eléments de petit patrimoine (L. 151-19 du Code de l’urbanisme) __________________________ 18 2.1.4 Changement de destination (L. 151-11 du Code de l’urbanisme) ___________________________ 18 2.1.5 Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Cornillé-les-Caves, Chaumont-d’Anjou et Lué-en-Baugeois 18 2.1.6 Les zones de présomptions de prescriptions archéologiques ______________________________ 18

2.2. Représentations relatives aux patrimoines naturel et paysager ________________________________ 19 2.2.1 Arbres, haies, boisements et alignements d’arbres (L. 151-23 du Code de l’urbanisme) _________ 19 2.2.2 Espaces Boisés Classés (L. 113-1 du Code de l’urbanisme)_________________________________ 20 2.2.3 Jardins et espaces non bâtis (L. 151-19 du Code de l’urbanisme) ___________________________ 20 2.2.4 Espaces publics végétalises (L. 151-19 du Code de l’urbanisme) ____________________________ 20 2.2.5 Parcs et jardins remarquables (L. 151-19 du Code de l’urbanisme) __________________________ 20 2.2.6 Voies et chemins (L. 151-38 du Code de l’urbanisme) ____________________________________ 21 2.2.7 Mares, plans d’eau et boires (L. 151-23 du Code de l’urbanisme) ___________________________ 21 2.2.8 Zones humides (L. 151-23 du Code de l’urbanisme)______________________________________ 21 2.2.9 marges de recul le long des cours d’eau_______________________________________________ 21 2.2.10 Secteur protégé en raison de la richesse du sous-sol (au titre du R. 151-34 du code de l’urbanisme) 21

2.3. Représentations relatives a des projets d’amenagement _____________________________________ 22 2.3.1 Emplacement réservé (L. 151-41 du Code de l’urbanisme) ________________________________ 22 2.3.2 Linéaire commercial (L. 151-16 du Code de l’urbanisme) _________________________________ 22 2.3.3 Périmètres soumis à Orientations d’Aménagement et de Programmation ____________________ 22 2.3.4 Périmètres d’attente de projet global définis au titre de l’article L.151-41 5° du Code de l’Urbanisme 22

2.4. Représentations relatives aux infrastructures ____________________________________________ 23 2.4.1 Constructibilité interdite le long des grands axes routiers (L. 111-6 à L111-10 du Code de l’urbanisme) 23 2.4.2 Classement sonore des infrastructures terrestres (zones de bruit) __________________________ 23

2.5. Représentations relatives aux Risques naturels ou technologiques____________________________ 23 2.5.1 plan de prevention des risques inondations (ppri) _______________________________________ 23 2.5.2 zone inondable liee au ruisseau de la grande Boire (Tiercé) _______________________________ 24 2.5.3 Zone de nappe peu profonde (Tiercé) ________________________________________________ 24 2.5.4 Secteur soumis au risque effondrement_______________________________________________ 24 2.5.5 Sites et sols pollues _______________________________________________________________ 24 2.5.6 Zones non aedificandi _____________________________________________________________ 24 2.5.7 Servitudes liees au transport de gaz et d’hydrocarbures __________________________________ 25

Chapitre 3 : Dispositions réglementaires communes à toutes les zones____________________ 26

Chapitre 1 3.1. Dispositions règlementaires relatives aux constructions, usages des sols et natures d’activité ______ 27 3.1.1 Affouillements et exhaussements de sols______________________________________________ 27 3.1.2 Ouvrages techniques et infrastructures _______________________________________________ 27 3.1.3 Reconstruction à l’identique des bâtiments détruits ou démolis ____________________________ 27 3.1.4 Restauration d’un bâtiment dont il reste l’essentiel des murs porteurs ______________________ 27 3.1.5 Dispositions relatives aux démolitions (article L. 421-3 du Code de l’urbanisme) _______________ 27 3.1.6 Rappel du Code civil sur les vues sur la propriété de son voisin_____________________________ 28 3.1.7 Dispositions relatives aux divisions foncières ___________________________________________ 28 3.2. Dispositions réglementaires relatives au stationnement ____________________________________ 28 3.2.1 Normes pour véhicules automobiles _________________________________________________ 28 3.2.2 Normes pour les vélos ____________________________________________________________ 30 3.2.3 Dispositions particulières liées à la mutualisation des stationnements _______________________ 30 3.3. Dispositifs techniques et d’énergie renouvelables _________________________________________ 31 3.4. Desserte par les voies publiques ou privées _______________________________________________ 31 3.4.1 Accès __________________________________________________________________________ 31 3.4.2 Voirie__________________________________________________________________________ 31 3.5. Desserte par les réseaux ______________________________________________________________ 32 3.5.1 Eau potable _____________________________________________________________________ 32 3.5.2 defense incendie_________________________________________________________________ 32 3.5.3 Eaux usées______________________________________________________________________ 32 3.5.4 Eaux pluviales ___________________________________________________________________ 32 3.5.5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques ______________________________ 32 3.5.6 Réseaux électriques et télécommunication ____________________________________________ 33 3.5.7 Eclairage public et privé ___________________________________________________________ 33 3.6. Orientations commerciales du SCoT du PMLA ____________________________________________ 33

Chapitre 4 : Dispositions applicables aux zones urbaines_______________________________ 34