Parcelle BO 46 aux Ulis
2 332 m² au plan cadastral. Identifiant 91692000BO0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUi
Urbanisation future sur le site de l'Orme a Moineaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUI (secteur AUi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 18Secteur d'OAP
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 juillet 2022, 114 946 m² créésChantier ouvert - RUE DE L ORME A MOINEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.