Parcelle BS 25 aux Ulis
836 m² au plan cadastral. Identifiant 91692000BS0025. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Secteur residentiel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 août 2024, 100 m² créés, 7 logementsAutorisé - 9 AVENUE DE BOURGOGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.