Parcelle AP 11 à Lézignan-Corbières
42 846 m² au plan cadastral. Identifiant 11203000AP0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UT, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UT
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_Lezignan_20150727
Prescriptions du plan
- 17Secteur a pourcentage de réalisation de logements locatifs sociaux (20%)20% LLS
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmationOAP NORD
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 juillet 2023, 132 m² créésAutorisé - AVENUE GASTON BONHEUR
- PCPermis de construire autorisé le 29 juin 2021, 66 m² créésAutorisé - AV GASTON BONHEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.