Parcelle C 296 à Loupian
38 m² au plan cadastral. Identifiant 341430000C0296. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nds
Zone naturelle - espaces remarquables à protéger Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nds)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA des monuments historiques de LoupianPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Loupian : Secteur naturel relief Le MégèsPérimètre du SPR
- AS2AS2Périmètre de protection autour des Éts conchylicoles et gisements Nat coquilliers du Bassin de ThauZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLOUPIANEnveloppe des zonages réglementaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 26 décembre 2023Autorisé - CAMBELLIES SUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.