Zone A

En secteur A et Ane

• Toutes constructions autres que celles prévues à l'article 2 • Les terrains de camping et de caravaning, mobile home, les

habitations légères de loisirs, les caravanes isolées, • Les dépôts de toute nature, autres que ceux justifiés par l'exploitation

agricole (dans le respect des normes sanitaires) ; • Les affouillements et exhaussements de sol, les carrières;

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

En secteur A et Ane

• les installations techniques de service public.

En secteur A

• les constructions ainsi que les logements de fonction et leurs dépendances directement liées et nécessaires à l'exploitation agricole

• les constructions et installations nécessaires au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

• les installations classées liées à l'activité agricole sous condition de l'obtention de l'autorisation délivrée au titre de la législation sur les installations classées soumises à déclaration ou autorisation ;

SECTION fi.

CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : ACCES ET VOIRIES

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir.

Règlement

Règlement National d'Urbanisme (RNU) : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do? cidTexte=LEGITEXT000006074075&idArticle=LEGIARTI000031719328

PLAN LOCAL D'URBANISME DE LUSSAS

Intitulé (chapeau de zone) :

ZONE AUo

La zone AUo est une zone insuffisamment équipée. Les constructions y sont autorisées sous ré-

serve de la desserte par les réseaux.

L'objectif est de réaliser des opérations d'ensemble permettant un développement rationnel et har-

monieux de l'urbanisation.

La zone AUo comprend

- Trois secteurs AUoa situés en périphérie immédiate du centre-bourg ou du hameau des Rieux, ils sont destinés à recevoir des constructions à usage d'habitation et d'équipements de façon dense et parfois des logements sociaux, notamment dans le centre-bourg. - Un secteur Auoal situé en connexion avec le centre bourg, il est destiné à recevoir le pôle documentaire ainsi que les équipements annexes s'y rattachant. - Un secteur AUoa2 situé en connexion avec le centre bourg, il est notamment destiné à recevoir de l’habitat et/ou des activités de commerces et services. - Les secteurs AUoc situés dans les hameaux et écarts, ils sont destinés à recevoir des constructions à usage d'habitation de façon moins dense.

SECTION /-NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL