Parcelle 0B 1763 à Mably
63 722 m² au plan cadastral. Identifiant 421270000B1763. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : BAYETL71GREPI_00000000
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement pour la part communale : 5%
- infoZonage eaux pluviales - Zone peu sensible
- infoZone d'accumulation du ruissellement pluvial
- infoZones exposées aux mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols : aléa moyen
- infoZones exposées aux mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols : aléa faible
- infoPérimètres de réciprocité des bâtiments agricoles (100m)
- infoZone d'assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 juin 2013, 498 m² créésAutorisé - DOMAINE REPARAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.