Parcelle 0B 904 à Mably
903 m² au plan cadastral. Identifiant 421270000B0904. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement pour la part communale : 5%
- infoZonage eaux pluviales - Zone peu sensible
- infoPérimètres de réciprocité des bâtiments agricoles (100m)
- infoZones exposées aux mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols : aléa moyen
- infoZone d'assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2014, 169 m² créés, 1 logementTravaux achevés - GOUTONIER
- PDPermis de démolir autorisé le 18 février 2014Autorisé - GOUTONIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.