Parcelle A 480 à Mably
15 219 m² au plan cadastral. Identifiant 421270000A0480. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement pour la part communale : 5%
- infoZonage eaux pluviales - Zone peu sensible
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoZone de passage du ruissellement pluvial
- infoZones exposées aux mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols : aléa moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 septembre 2021, 36 m² créésAutorisé - 1315 ROUTE DE GRAPIGNY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.